Déposée le 7 octobre 2013 par monsieur VANOISE Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est monsieur VANOISE Jean-Luc domicilié(e) 145 rue du chateau - 62120 - BLESSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VANOISE Jean-Luc domicilié(e) 145 rue du chateau - 62120 - BLESSY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037672.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 2023.
VANOISE Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : FENDERTEX
M. VANOISE Jean-Luc - 145 rue du chateau - 62120 - BLESSY - France
M. VANOISE Jean-Luc - 145 rue du chateau - 62120 - BLESSY - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Logiciels, appareils, instruments de navigation dans le domaine nautique ;
Equipements de protection des coques de bateaux et des quais à savoir pare-battage, bateaux et leurs pièces et éléments constitutifs à l'exception des machines et des moteurs ;
Quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux ;
Cordes, ficelles, filets, bâches, voiles (gréement), liens non métalliques ;
Formation dans le domaine nautique ;
Ingénierie, conseil en matière de recherche scientifique et technique, expertise scientifique et technique (travaux d'ingénieurs), études de projets techniques, stylisme (esthétique industrielle), dans le domaine nautique.
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